LA COMPAGNIE DES FRUITS MURS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3888385
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
Présentation de la marque MATURA
Déposée le 12 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FRUITS MURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES FRUITS MURS domicilié(e) 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 805 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COMPAGNIE DES FRUITS MURS, Société par Actions Simplifiée - 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 538805755
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers (à l'exception de la betterave, de l'orge, de la ray-grass anglais/ivraie vivace et du blé) ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception de la betterave) ; semences (graines) (à l'exception de la betterave, de l'orge, de la ray-grass anglais/ivraie vivace et du blé), plantes et fleurs naturelles (à l'exception de la betterave, de l'orge, de la ray-grass anglais/ivraie vivace et du blé) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés (à l'exception de l'orge et du blé) ; plantes (à l'exception de la betterave, de l'orge, de la ray-grass anglais/ivraie vivace et du blé) ; plants (à l'exception de la betterave, de l'orge, de la ray-grass anglais/ivraie vivace et du blé) ; arbres (végétaux) ; agrumes.
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